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Marques déposées par CLOS Thierry
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CLOS Thierry

Numéro de dépôt :
1351665
Date de dépôt :
18/04/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/04/1996
Marque figurative de CLOS Thierry

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 avril 1986 par CLOS Thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CLOS Thierry, domicilié(e) La Dutile, 04100 MANOSQUE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERGUET Michel - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1351665.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 18 avril 1996.

CLOS Thierry a également déposé les autres marques suivantes : SAINT-PETRUS , SAINT PETRUS , LE CLOS DES ALPES , Saint PETRUS


CLOS Thierry - La Dutile, 04100 MANOSQUE. - France


BERGUET Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-40

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées confiture, produits agricoles horticoles, forestiers et graines fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes, conditionnement de produits, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage, transformation des produits agricoles d'autrui.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.